Quelle propriété intellectuelle pour les ressources numériques d'apprentissage?

Les droits d'auteurs encore et toujours, voici un sujet délicat que chaque établissement d'enseignement ne sait traiter. Cela vient, en partie, de la difficulté de gestion des droits d'auteurs surtout lorsque il s'agit d'œuvres et de ressources numériques publiées sur Internet (on a qu'à penser aux téléchargements de musique sur Internet, la tentative de Google pour la numérisation des livres...). Dans ce contexte, comment un établissement d'enseignement peut gérer ce dossier au sein de son établissement et à l'externe, et se doter d'une politique claire.

Voici peut-être un début de réponse du sous-comité TIC du CREPUQ (Universités québécoises) qui penche vers l'adoption des licences « Creative Commons ». Un bon début qu'il faut applaudir, encourager et appliquer.
Pour accéder au rapport de ce sous-comité : Enjeux et défis de la mise en commun des ressources numériques d'apprentissage dans les universités québécoises. Note : juste pour rappel, ce blogue CafeTICE est sous licence Creative Commons